Les avis

de la Commission Locale de l'Eau

Les avis délivrés par la CLE en 2024

AVIS N°2 – Avis CLE Projet de révision du PLU de Loyettes

AVIS N°1 – Avis CLE Projet aménagement hydroélectrique Rhonergia

Les avis délivrés par la CLE en 2023

AVIS N°8 – Avis CLE Permis Construire Societé Holding Chevillotte

AVIS N°7 – Consultation dans le cadre du projet Vouglans Saut-Mortier (EDF)

AVIS N°6 – Autorisation temporaire de prélèvements d’eaux superficielles à des fins d’irrigation ( Chambre d’Agriculture)

AVIS N°5 – Renouvellement des autorisations de prélèvements pour irrigation – commune d’Ambronay – SCEA ABL – EARL de Lormet

AVIS N°4 – Consultation dans le cadre de la demande d’autorisation de travaux déposée par la société EDF, concessionnaire des aménagements hydroélectriques d’Allement

AVIS N°3 – Dossier d’autorisation environnementale de la société Unitech Services (projet HIPeR) à Saint-Vulbas

AVIS N°2 – Dossier d’autorisation environnementale – Société GXO (Projet Fluidra)

AVIS N°1 – Projet de nouvelle centrale hydroélectrique d’Oussiat

Les avis délivrés par la CLE en 2022

AVIS N°11 – Modification n°2 du PLU de Chalamont

AVIS N°10 – Projet d’installation de centrale photovoltaïque à Saint-Denis-en-Bugey

AVIS N°9 – Projet de modification n°1 du SCOT BUCOPA

AVIS N°8 – Travaux de dégrèvement de la prise d’eau de la centrale SHPA en rive gauche

AVIS N°7 – Projet de révision du règlement particulier de la police de la navigation de la rivière d’Ain

AVIS N°6 – Modification du PLU de Chalamont

AVIS N°5 – Autorisation temporaire de prélèvements d’eau à des fins d’irrigations

AVIS N°4 – Dossier d’autorisation environnementale – Société SPEICHIM

AVIS N°3 – Modification N°4 du PLU de Meximieux

AVIS N°2 – Création d’une plateforme de transit et augmentation de capacité de traitement d’un four statique de l’usine Trédi à Saint-Vulbas

AVIS N°1 – Dossier de porter à connaissance – Mise en conformité écologique de la centrale hydroélectrique de Neuville-sur-Ain

Les avis délivrés par la CLE en 2021

AVIS N°7 – Dossier d’autorisation environnementale – Société ORAPI

AVIS N°6 – Remarques concernant la demande d’essai de régulation des niveaux dans le cadre de futurs travaux de mise en conformité écologique de la centrale hydroélectrique (volet dévalaison) de Neuville-sur-Ain

AVIS N°5 – Consultation – Projet de schéma régionale de carrières Auvergne-Rhône-Alpes

AVIS N°4 – Autorisation temporaire de prélèvements d’eau en eaux superficielles à des fins d’irrigations

AVIS N°3 – Consultation administrative – Prolongation de la concession d’exploitation et d’aménagement du Rhône confiée à la CNR

AVIS N°2 – Porter à connaissance – Travaux sur le viaduc de l’A42 entre Pont d’Ain et Varambon par APRR

AVIS N°1 – Porter à connaissance concernant la mise en conformité écologique de la centrale hydroélectrique (volet dévalaison) de Neuville-sur-Ain